Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOTSTAPLES
VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1582032
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2000

Présentation de la marque SPOTSTAPLES

Déposée le 26 mars 1990 par VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOTSTAPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1100 Hicks Road, ROLLING MEADOWS, Etat d'Illinois ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SPOTSTAPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTSTAPLES est expirée depuis le 26 mars 2000.

VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPOTNAILER , SPOTPINNER , SPOTNAILS , SPOTPINS , SPOTNAILS


VENICULUM INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1100 Hicks Road, ROLLING MEADOWS, Etat d'Illinois ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Agrafes, à l'exception des agrafes de bureau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.